Les éditeurs “plantent” Roselyne Bachelot : un camouflet qui passe très mal
EXCLUSIF – Le moment était certainement mal choisi pour qu’une dissension surgisse au sein du patronat de l’édition. Pourtant, et au dernier moment, le Syndicat national de l’édition a refusé de signer un engagement impliquant auteurs et ministère de la Culture. Depuis mai 2021, Roselyne Bachelot avait confié à Pierre Sirinelli la mission de conduire les négociations interprofessionnelles. Et à partir de juillet 2021, une feuille de route chaotiquement tenue fut suivie. Elle vient de déraper dans un très mauvais virage.
Le 17/03/2022 à 12:03 par Nicolas Gary
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17/03/2022 à 12:03
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Réunions plénières hebdomadaires, séances bilatérales : en moins de dix mois, une cinquantaine de rencontres — auxquelles s’ajoutent celles menées en interne aux collèges et organisations. Autour de la table, le ministère de la Culture, les représentants d’auteurs, le SNE — et Pierre Sirinelli en grand ordonnateur. Si le président du syndicat des éditeurs, Vincent Montagne, avait largement dévoilé le fond des échanges – malgré un engagement tacite – en présentant ses vœux, le travail aura abouti, reconnaît-on, sur certains des points abordés.
Or, s’il est un principe vérifiable de toute éternité, c’est qu’en année de présidentielle, le temps se gèle progressivement jusqu’à se figer à quelques semaines du premier tour. Conscients de ce fait, les acteurs devaient se retrouver post-élections pour poursuivre d'âpres négociations — et surtout, introduire une nouvelle notion : le partage de la valeur, ou les conditions de rémunération des auteurs. Et ce, de sorte à « améliorer significativement » l’état actuel d’un art perfectible.
À la revoyure ?
Auteurs et éditeurs s’étaient donc entendus sur la suite d’un agenda commun, avec la signature d’un accord en présence de la locataire de Valois. Dans la foulée, Roselyne Bachelot-Narquin devait annoncer la poursuite d’une nouvelle mission, après les élections législatives. Et parmi les sujets brûlants, celui de la rémunération, dont ActuaLitté a plusieurs fois évoqué le sort : les oubliettes de l’Histoire.
Déjà avec le départ fin janvier de la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse de la table des négociations, cette question était amplement revenue.
En janvier 2022, la question de la rémunération, sans cesse remise aux calendes grecques et dans le même temps, l’accord qui devait être conclu au 15 novembre — dévoilé par le président du SNE — est toujours en attente. Et la mission Sirinelli de conciliation a été prorogée jusqu’au 15 février. Conclusion, les auteurs se voient pressés d’accepter l’existant, et d’avoir foi en un avenir où la rémunération finira bien par être abordée.
extrait de l'article : Le ministère de la Culture met les auteurs à genoux
L’organisation claquait la porte, épuisée.
La suite des échanges allait porter sur les sujets en attente de la feuille de route « et le thème de la rémunération qui n’ont pu être traités faute de temps », peut-on lire dans un document bilan, qu’a consulté ActuaLitté. Après l'élection présidentielle, promis, la rémunération serait reprise, manches retroussées.
Mais au jeu de la temporisation, le SNE n’a pas son pareil : des allers-retours nombreux sur les modalités et termes de la communication avaient déjà permis de grappiller de précieuses semaines. Voici pourtant qu’une formule pour présenter l’engagement était trouvée :
Les parties signataires s’engagent à poursuivre, sous l’égide des pouvoirs publics, la négociation engagée en juin 2021 en suivant la feuille de route établie et acceptée par les parties, annexée au présent accord partiel, en étudiant notamment les dispositions qui seraient de nature à améliorer significativement les conditions de la rémunération des auteurs, les discussions sur certaines des solutions devant être éclairées par l’analyse de données économiques partagées.
extrait du document Bilan de la mission Sirinelli, mars 2022
Encore fallait-il que tout le monde la signe.
Crise de représentation, le retour ?
Au terme d’un conseil d’administration ce 16 mars, Vincent Montagne, porteur du dossier, n’aura finalement pas obtenu le quorum de son Bureau. Autrement dit, l’absence de majorité empêchait la validation d’un texte terrifiant... En effet, il préfigure l’hypothèse de nouvelles discussions autour d’une éventuelle revalorisation de la rémunération, dont les modalités seraient de toute manière à négocier. En l'apprennant, le ministère n'a pas savouré la nouvelle.
Car en ce début d’année 2022 complexe, l'attitude du syndicat patronal des éditeurs ne renvoie définitivement pas une brillante image. Et le désaccord aboutissant à un report de ces accords, pour démocratique qu’il soit, fleure bon la condescendance — et ne manquera pas d’éclabousser plus largement encore la profession.
D’ailleurs, l’esquive syndicale a conduit à un affront que le cabinet ne digère pas. Et qui interroge plus encore sur la crise larvée jusqu’à lors, mais grandissante, au sein du SNE — avec le dossier Edithachette en toile de fond. Deux hypothèses : soit le SNE a perdu le quorum le matin du vote, et cette division soudaine atteste de problèmes internes. Soit le SNE balade ses interlocuteurs depuis des semaines, n’a jamais eu ledit quorum, et… cette division ancrée atteste de problèmes internes.
Notons qu'Editis ayant suspendu sa participation au SNE, le groupe ne prend plus part aux votes. De fait, l’année 2022 avait débuté avec un communiqué du syndicat — dont l’instrumentalisation ne faisait aucun doute — dénonçant le « risque d’abus de position dominante » que représentait la fusion Lagardère/Vivendi.
À LIRE: Editachette : comment l'hystérie dans l'édition profite à Amazon
Sans être cité, Vincent Bolloré devenait alors la bête noire susceptible de briser cet « accès équitable au marché de détail et au marché des droits, comme aux matières premières et aux médias, [qui] est une condition nécessaire au développement équilibré de notre secteur d’activité, porteur de forts enjeux sociaux, éducatifs et culturels », indiquait le SNE. Un message que les groupes Hachette Livre et Editis n’avaient, évidemment, pas signé.
Plus intrigant, certaines sources reportent sur Antoine Gallimard le cafouillage lors du vote et le blocage du texte. Le syndicat aurait été victime de la décision d’un seul — dont le message médiatique est pourtant tourné vers les auteurs depuis des mois. Depuis que la fusion Hachette/Editis se profile, surtout. Un double discours qui commence d’ailleurs à lasser, et « devenir un peu trop flagrant », nous indique un observateur.
Pour autant, les désaccords des membres du Bureau — ou l’accord collégial sur un désaccord — seraient plus larges et la palme de l’hostilité pourrait ne pas revenir au seul patron de Madrigall. « On se demande, en réalité, s’ils n’ont pas tous choisi de faire le dos rond, alors que personne ne souhaite aborder le sujet financier. Les Thénardier ne manquent pas dans l’industrie… », glisse un proche du dossier.
Si, en littérature, les pourcentages de droits concédés par contrat ont évolué, c’est toujours dans les secteurs BD, et plus encore jeunesse que ces montants font écarquiller les yeux. Le dernier baromètre de la Scam faisait état de ce que 38 % des auteurs Jeunesse perçoivent moins de 5 % — alors que le taux moyen est de 8,2 %. Suivez l’argent…
Côté SNE, aucun commentaire sur le sujet.
Angoulême, théâtre des opérations
À l’occasion de son déplacement à Angoulême, la ministre doit rencontrer une délégation d’auteurs — et probablement saluer le projet de rémunération des dédicaces pour les auteurs de bande dessinée. Ce dernier permettra le versement, de 226 € brut, montant réparti entre La Sofia, le CNL et l’organisateur et/ou l’éditeur invitant.
Reste que le ministère n’a donc pas du tout apprécié la séquence vécue : Roselyne Bachelot était revenue de Villers-Cotterêts, ce 16 mars, dans le seul but d’être présente pour la signature de l’accord. Apprendre que le syndicat, « dans une dérobade fuyante », plantait là la ministre, arguant d’un démocratique problème de quorum, peine à convaincre. En privé, la locataire de Valois a même indiqué à plusieurs reprises être « fâchée » de ce comportement.
D’autant que le cabinet, plutôt dilettante au cours des premiers mois, a vécu comme un électrochoc le départ de la Charte. En claquant la porte, l’association aura fait prendre conscience que l’accord, bien réel, pouvait également s’effondrer. De quoi mobiliser le ministère comme jamais, au cours des dernières semaines, pour aboutir à une signature.
Maintenant, rien n’empêche d’imaginer que Roselyne Bachelot puisse signer une lettre de mission prolongeant les négociations, sans que le SNE ait donné son accord. L'agacement sera-t-il suffisant pour faire un pied-de-nez au syndicat, et diligenter les négociations malgré tout ? Les obstacles politiques existent, mais les pressions de chacun auront du poids, la SGDL en tête de liste.
Les derniers bruits de couloirs indiquent par ailleurs qu’en cas de réélection, Emmanuel Macron aurait décidé de maintenir son actuel État major pour conserver une certaine cohérence —, et ce, jusqu’aux législatives. De la sorte, Roselyne Bachelot demeurerait à Valois jusqu’en juin. La ministre aura-t-elle à cœur de mettre en place la mission sur la rémunération pour septembre 2022 ?
Un peu de sérieux...
Frédéric Maupomé, secrétaire général de la Ligue des auteurs professionnels, analyse plus durement la situation : « Avec un marché du livre qui fait plus de 20 % de croissance en 2021, et 50 % pour la bande dessinée, refuser les échanges sur la rémunération n’est pas sérieux. »
S’entendre répéter qu’il s’agirait là d’une « atteinte à la liberté contractuelle » ne le serait pas plus. « Comme si les contrats d’édition n’étaient pas des contrats d’adhésion avec des conditions imposées », reprend-il. « De nombreux secteurs se voient imposer des normes, parfois découlant de négociations interprofessionnelles, sans empêcher la liberté contractuelle. »
De fait, l’ensemble des organisations d’auteurs veut avant tout la levée du tabou sur la rémunération. « Quand des groupes éditoriaux s’engagent dans des opérations de rachats, de fusion, d’investissements, ce qu’ils acquièrent, c’est le catalogue. Et le catalogue, c’est nous, jusqu’à 70 après notre mort. Or, les seuls qui n’en bénéficient pas, ce sont les auteurs. »
Quand la ministre soulignait qu’elle préférait régler les conflits territoriaux en mer de Chine, plutôt que les dissensions entre associations d’auteurs, ces dernières ont démontré leur capacité au collectif. Il semblerait bien que, désormais, ce soient les éditeurs qui barbotent dans cette fameuse mer de Chine…
mise à jour - 14h50 :
La Ligue des auteurs professionnels vient de diffuser un communiqué reproduit ci-dessous dans son intégralité.
Depuis neuf mois, la Ligue des auteurs professionnels est engagée au côté d’autres organisations d’auteurs dans des négociations interprofessionnelles avec le Syndicat national de l’Édition.
Le collège des auteurs et autrices, uni et guidé par la volonté de travailler de manière constructive, a négocié sans relâche et obtenu, en plus d’améliorations techniques, une clause de poursuite des négociations en vue de l’amélioration des rémunérations des auteurs et autrices.
Alors que l’accord interprofessionnel était censé être signé par les parties en présence de Madame la Ministre de la Culture hier soir, le SNE s’est finalement dérobé au dernier moment, empêchant ainsi la signature de l’accord interprofessionnel.
La Ligue acte donc la responsabilité pleine et entière du Syndicat national de l’Édition dans l’inaboutissement de ces négociations et en appelle à notre ministre de la Culture : il est grand temps que la question du partage de la valeur et du travail de création cesse d’être un tabou.
mise à jour - 17h15 :
Le Conseil Permanent des Écrivains et la Ligue – le Collège auteurs – , vient de diffuser un communiqué proposé ci dessous en intégralité.
Accord auteurs-éditeurs : à quoi joue le SNE ? Dans le cadre du « Plan Auteurs » annoncé par le gouvernement, la ministre de la Culture Roselyne Bachelot a confié au printemps 2021 au professeur Pierre Sirinelli une mission de médiation afin d' « accompagner les négociations professionnelles sui generis sur l’équilibre de la relation contractuelle » entre auteurs et éditeurs dans le secteur du livre.
Un cycle de négociations réunissant les organisations des auteurs de l'écrit (représentées par l’ATLF, la SCAM, la SGDL et le SNAC pour le Conseil Permanent des Ecrivains, la Ligue des Auteurs Professionnels ainsi que la Charte des Auteurs et Illustrateurs Jeunesse jusqu’à son départ) et le Syndicat National de l'Edition s'est ouvert au mois de juin dernier. Au terme de ce cycle, nos organisations sont parvenues à un accord sur cinq mesures qui améliorent notamment l'information des auteurs sur l'exploitation de leurs oeuvres.
Le Président du SNE, Vincent Montagne, a lui-même fait l'annonce de cet accord lors de ses voeux aux éditeurs en janvier 2022 et indiqué le souhait du SNE de poursuivre les discussions. Cet accord auteurs-éditeurs a été validé en février dernier par les conseils d'administration de chacune des organisations d'auteurs qui se tiennent prêtes à le signer.
Alors que les organisations d’auteurs ont su s’organiser pour réunir leurs instances en vue d'apporter une réponse rapide dans les délais souhaités, le SNE n'a pas validé cet accord. Les organisations d'auteurs, fortement mobilisées depuis plus de 9 mois pour qu’un accord puisse aboutir avant la fin du quinquennat, tiennent aujourd'hui à exprimer leur exaspération devant la désinvolture avec laquelle le Syndicat National de l'Edition traite ses partenaires–auteurs et ministère de la Culture. Ces mêmes organisations s’inquiètent pour la suite des discussions prévues après l’élection présidentielle concernant le point spécifique de la rémunération et du partage de la valeur.
Nous appelons donc aujourd'hui le SNE à prendre et assumer clairement sa position dans ce dossier. Mais nous demandons aussi au Président de la République, au Premier Ministre, à son gouvernement et à la ministre de la Culture Roselyne Bachelot, qui se sont engagés vis-à-vis de nous en lançant un « Plan Auteurs », de prendre leurs responsabilités et ne pas se laisser prendre au piège de ces manoeuvres de diversion stériles et sans grandeur.
Nous attendons d'autres réactions.
mise à jour — 21 h 14
Le SNE, qui n’a pas souhaité apporter de précisions auprès de ActuaLitté, a tout de même envoyé un message à ses membres — quelque 720 maisons d’édition. « Devant l’importance des enjeux pour l’ensemble des maisons d’édition, le Bureau du SNE a pris la décision, à titre exceptionnel, de lancer une consultation des membres du Syndicat à l’occasion d’une prochaine assemblée générale pour recueillir les avis de chacun », indique l’AFP qui a consulté le mémo.
Une autre manière de botter en touche et de gagner un peu plus de temps. Élément étonnant, les différents membres du syndicat que ActuaLitté a sollicités, tardivement, assurent n'avoir rien reçu. Que l'AFP ait connaissance de messages de cette importance avant les adhérents qui s'acquittent de leur cotisation ne fait pas vraiment sourire les intéressés. ActuaLitté s'est finalement procuré l'intégralité du message, permettant à chacun de juger :
Chers adhérents,
Le Bureau du Syndicat national de l’édition, réuni mercredi 16 mars 2022, a constaté que les conditions ne sont pas réunies pour procéder au vote sur le projet d’accord discuté avec les représentants des auteurs dans le cadre des négociations professionnelles sur l’équilibre de la relation contractuelle entre auteurs et éditeurs dans le secteur du livre, animées par le Professeur Sirinelli.
Ce projet d’accord prévoit plusieurs points :
Le passage progressif d’une reddition des comptes annuelle à une reddition des comptes semestrielle obligatoire, assortie du paiement des droits dus aux auteurs.
Une information systématique de l’auteur en cas de cession de ses œuvres à des tiers ;
L’envoi à l’auteur d’une attestation de fin de contrat ; La mise en place d’une information spécifique relative aux contributions non significatives ;
La généralisation de l’information du traducteur en cas de disparition du contrat de cession de l’œuvre traduite.
Face à cette situation et devant l’importance des enjeux pour l’ensemble des maisons d’édition, le Bureau du SNE a pris la décision, à titre exceptionnel, de lancer une consultation des membres du syndicat à l’occasion d’une prochaine assemblée générale pour recueillir les avis de chacun.
Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais pour vous préciser les modalités pratiques d’organisation et de participation à cette assemblée générale.
Bien à vous tous.
Ce qui devient fantastique, c'est que le sujet crucial – la rémunération, en ce qu'elle devait faire l'objet de nouvelles négociations – n'est en rien évoquée dans le message. Ce dernier relève de la plus totale désinformation à l'attention des membres, sans rien dire ni du vote manqué ni des engagements vis-à-vis des partenaires (ministère, auteurs) et moins encore des véritables enjeux. Une exemplaires manière de communiquer.
Plus globalement, comme le souligne l’un des commentaires apportés à notre article, tout porte à croire que personne ne bougera désormais sur ces échanges interprofessionnels tant que la fusion Hachette Livre/Editis ne sera pas opérée.
crédits illustration : mohamed_hassan, CC 0
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9 Commentaires
Observateur
17/03/2022 à 13:47
Franchement je n’ai jamais vu un cabinet aussi mauvais. Ce genre d’accord se construit des semaines à l’avance et on borde évidemment sa signature avant de l’inscrire à l’agenda du Ministre. Un tel amateurisme est sidérant.
Dans d’autres époques, cela aurait coûté sa tête au dir cab mais nous sommes dans l’ère de l’impunité et des ministres faibles, et la dircab a fait l’Ena avec Macron… Elle est alors pleinement pardonnée.
Sir Nelli Pierre
17/03/2022 à 13:52
Faire revenir la ministre sans avoir la signature montre aussi l’impunité SNE.
Ils n’en ont rien à fiche de Bachelot ou du cab – uniquement en période de soutien financier.
Mais surtout un cruel désaveu pour leur secrétaire général qui était le négociateur.
Au hasard
17/03/2022 à 16:12
Le sne ne bougera plus tant que la fusion hachette et éditeur n’est pas entérinée.
Personne n’a intérêt à bouger
Hachette et Editis c’est compréhensible et Gallimard et Média Participations veulent faire leurs courses.
Fin de la conversation. Dommage pour les auteurs.
Eulenspiegel
17/03/2022 à 21:21
Les gros éditeurs sont fidèles à eux-mêmes : toujours prêts au nom de la "culture" et "l'exception" à recevoir l'aide publique et à accepter des régulations publiques quand elles les servent directement ou quand elles transfèrent sur d'autres (clients, contribuables, usagers des bibliothèques et de l'information en général) la rémunération ou les prestations sociales des auteurs qui les alimentent ou des autres maillons de la chaine du livre avec lesquels ils entretiennent des rapports léonins, et rétifs à la contrainte, fut elle la négociation collective. Pourquoi s'en priveraient-ils ? C'est le BaBa des affaires et de toute façon le ministère leur mangera dans la main, celui là ou le suivant, ils seront médaillés et canonisés.
Kujawski
17/03/2022 à 21:31
Les auteur(e)s, condamné(e)s à essayer d’éviter les balles perdues du SNE… Triste, lamentable.
Quick
17/03/2022 à 21:58
On a connu un SNE plus servil... quand il s agissait d'aller pleurer des aides auprès du Ministère pendant la crise Covid. D'ailleurs, ces millions d'euros d'aide, où donc sont-ils passés... Pas dans la poche des auteurs visiblement. Une fois leurs étrennes encaissées ils claquent la porte aux nez de la Ministre. Quelle élégance !
Observatrice
17/03/2022 à 22:11
Le SNE reunit son Bureau mais n'est même plus en mesure d'obtenir un quorum... c'est inquiétant... y a-t-il encore un pilote dans le Falcon du SNE ?
SNE
18/03/2022 à 19:15
SNE = Syndicat National de l'Entourloupe... Comportement MINABLE !
Dominique
19/03/2022 à 14:04
Imagine-t-on des scénarios semblables dans les autres industries ?
"Faire le livre" (à tous les niveaux) EST une industrie - et une rentable, en plus.
Le principe de "création artistique" sert trop de paravent (l'évoque-t-on dans les autres industries ?).
Les auteurs obéissent à des codes et des contrats.
Ils doivent être payés comme tout autre travailleur d'autres secteurs.
Trêve aux bavardages et gesticulations divers !
#payetonauteur et paye-le équitablement !