Les frais de port uniques pour le livre seront “probablement” contournés
Examinée ce mercredi 29 septembre par la Commission des affaires culturelle de l'Assemblée nationale, la proposition de loi visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs a recueilli un large consensus des députés. Pourtant, la rapporteure elle-même a souligné les limites de sa principale disposition, qui porte sur les frais de port des livres commandés sur internet.
Le 29/09/2021 à 11:49 par Antoine Oury
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Publié le :
29/09/2021 à 11:49
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40 ans plus tôt la loi Lang-Lindon établissait un prix de vente unique, fixé par l'éditeur, pour le livre. Aujourd'hui, les membres de la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale se sont tous réjouis d'une nouvelle initiative législative qui revendique la protection de la diversité des points de vente.
La principale mesure de la proposition de loi de la députée Laure Darcos (Les Républicains) — sans doute la plus médiatique — entend en effet déterminer un tarif minimum facturé aux consommateurs pour la livraison de livres à domicile. L'idée étant d'éviter les avantages d'une facturation de ces frais de port à 1 centime d'euro, pratiquée par la Fnac ou Amazon, pour ces acteurs dominants de la vente en ligne, mais aussi d'inciter le consommateur à privilégier l'achat dans les librairies « physiques », ou le « cliquez-emportez » popularisé par la crise sanitaire.
Géraldine Bannier (MoDem), rapporteure de la loi, évoque ainsi « un véritable moment à saisir, aujourd'hui », pour influencer les pratiques de consommation et d'achat en matière de livre.
Les écueils sont toutefois nombreux, et identifiés par la rapporteure elle-même : « Il est [...] possible que cette mesure conduise à des ventes moindres ou à des reports vers d’autres marchés : peu probable sans doute vers le livre numérique, mais plus probable vers le livre d’occasion ou d’autres biens culturels, d’autres loisirs, qui ne financeront pas, hélas, les auteurs ni les éditeurs à un niveau équivalent », explique-t-elle devant ses collègues.
Les habitants des territoires ruraux pourraient par ailleurs voir leur accès aux livres rendu plus complexe, et plus coûteux, tout comme les jeunes et les étudiants. Pour éviter un impact trop délétère, Géraldine Bannier propose « la mise en place d’un dépôt gratuit de livres dans une maison France Service, par exemple », afin de réduire les coûts d'expédition.
Les pouvoirs publics devront en tout cas déterminer un juste tarif minimum facturé aux acheteurs, une véritable gageure. Trop faible, il n'aura qu'un impact limité sur le marché, trop élevé, il mènerait sans doute « à une perte sèche pour le secteur ». D'après les auditions de la rapporteure, les libraires avanceraient une somme de 5 à 6 €, quand les gros détaillants plaideraient pour 2 à 3 € de plus sur le montant final.
Évaluation régulière
Devant les députés, Géraldine Bannier a elle-même reconnu que la « disposition sera probablement contournée d’une manière ou d’une autre » par les gros opérateurs, notamment par le recours au « panier mixte », qui pourrait permettre aux acheteurs de bénéficier des frais de port gratuits en achetant un livre accompagné d'un article d'une autre catégorie.
Le principe d'une évaluation régulière des effets de la loi, tous les deux ans, a été adopté par les membres de la Commission, permettant d'ajuster cette disposition, voire de la supprimer. Parallèlement, la rapporteure a appelé de ses vœux une meilleure communication sur le prix unique du livre et la possibilité de commander des ouvrages chez son libraire, incitant les libraires à poursuivre leurs efforts en matière de concurrence.
À coupler avec celle sur la lecture grande cause nationale, dont on ne voit pour l'heure toujours aucune manifestation ?
Les autres dispositions de la proposition de loi, qui portent notamment sur la relation contractuelle entre auteurs et éditeurs, la possibilité pour les collectivités de subventionner les librairies ou encore les missions du Médiateur du Livre, n'ont pas suscité énormément de débats en Commission.
Signalons toutefois les tentatives de Michel Larive, député de l'Ariège (France insoumise), pour l'instauration d'un tarif « Livre » pour les librairies indépendantes — avec le soutien financier du gouvernement —, ou encore l'obligation d'un achat de livres auprès des librairies indépendantes locales pour les collectivités, rejetées par les membres de la Commission.
La proposition de loi, elle, aura réuni les suffrages, adoptée à l'unanimité en Commission : elle doit désormais passer en 1ere lecture à l'Assemblée nationale, dans le cadre d'une procédure accélérée voulue par le gouvernement. Le Sénat avait adopté la proposition de loi en juin dernier.
Dossier : Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative
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18 Commentaires
Caro
29/09/2021 à 19:24
Bonjour, Si frais de port, même à 2€, je n'achèterai plus de livres via internet. Donc beaucoup moins de livres en réalité... (actuellement j'achète environ pour 700€/an de livres tous formats de vente confondus). Le livre coûte déjà cher, donc non aux frais de port. Je me sers dans des petites librairies pour les achats coup de cœur, me sert sur le net pour des demandes plus précises et besoin très rapides (j'habite à la campagne, la librairie m'a plus proche est à 35kms). Donc encore une loi contre le consommateur, et qui ne servira en rien au monde de l'édition !
Jean (86)
30/09/2021 à 06:55
Bonjour de même, Vous habitez à 35 kms d'une librairie et vous achetez dans une petite librairie vos coup de cœur, il ne doit pas y en avoir beaucoup ; on a l'impression, à lire votre réponse, que vous cherchez à obtenir le port gratuit ce qui est impossible pour un petit libraire dont la marge la plus courante est déjà insuffisante mangée par le coût des retours, des représentants et l'impossibilité de solder avant 2 ans les invendus ! ! IL EST INDISPENSABLE DE TROUVER UN PORT IDENTIQUE POUR TOUS .
Moi je propose un port forfaitaire (au poids) pour toute expédition, le prix serait compris dans celui du livre, avec une remise de 5 à 10% à l'achat en magasin.
Réponse qui demanderait une réflexion plus approfondie.
Jean retraité, libraire pendant 45 ans.
Caro
30/09/2021 à 08:36
Ce qui faudrait faire, c'est surtout ne pas faire payer toujours plus cher au consommateur. Les livres sont déjà chers, il faut le reconnaître : comment inciter un enfant à lire quand n'importe quel manga coûte 7€ minimum, un roman ado coûte 12€, sans compter les ouvrages "annuel" sur les plus grands sportifs, évènements... qui sont à plus de 20€... Donc rien que le coût est déjà un frein à la lecture. Perso, chez moi, on lit d'ailleurs de moins en moins à cause de ça, la bibliothèque "fournie" la plus proche étant à côté de la librairie donc à 30 kms, ça n'aide pas non plus. Les petites librairies ne peuvent pas payer trop de frais de port pour un livre envoyé par la poste j'entends. Par contre, l'Etat ne pourrait-il pas plutôt réfléchir à des frais de port très réduits pour les librairies. Au cas où vous ne le sauriez pas, envoyer par la Poste un livre de 1kg vers n'importe quel pays d'Europe coûte à l'expéditeur "particulier" environ 2.50€ et 5€ pour le reste du monde (tarif Poste Livres), car il faut promouvoir la culture ; alors qu'il faudra débourser 8€ pour envoyer ce même ouvrage en France... Cherchez l'erreur ! Car si on a toujours imposé à la Poste la promotion de la culture avec du coup des frais de port réduits à l'extrême pour l'envoi de livres dans le monde, pourquoi ne pas en faire autant pour les libraires qui enverrait à leurs clients !?! Je reconnais que, quand j'ai un cadeau à envoyer, il vaut mieux commander le livre sur Amazon et l'envoyer directement que de l'acheter en librairie et s'occuper soi-même du port... Sauf que ce serait avec plaisir que j'irai choisir mon livre à offrir en librairie et demander à mon libraire de l'envoyer si c'était financièrement possible... Quand à la marge du libraire, le mien, pour en avoir discuté avec lui, est de mon avis : 5 à 8€ par livre envoyé c'est beaucoup trop cher, mais pourrait prendre en charge 1 ou 2€ d'envoi avec pourquoi pas, un minimum d'achat de 2 livres par envoi...
Quant à mes achats coup de cœur, je préfère effectivement profiter de devoir aller faire mes courses en "ville" pour faire un tour chez le libraire d'à côté, c'est quand même plus agréable de choisir son livre en le voyant, le touchant... que de lire un simple descriptif sur internet...
Rieg Davan
30/09/2021 à 00:26
Boycott des librairies qui veulent encore augmenter le tarif des livres, si les tarifs augmentent se sera 200€ par mois que je mettrais dans les livres numériques Anglais.
Vive Amazon
30/09/2021 à 00:28
j'espère qu'Amazon trouvera un moyen de faire annuler cette lois immonde, au pire de la rendre complètement inutile (surtout pour nous les Prime et Fnac+)
Hervé Le Crosnier
30/09/2021 à 09:16
Bonjour,
Encore une loi qui vise un acteur et va avoir des effets collatéraux excessifs. Ah si la politique pouvait s'intéresser à des projets et non des récriminations. Mais les effets de bord porteront avant tout sur les éditeurs indépendants, pas chez Edichette. Donc peu importe, la bibliodiversité et tout le tralala.
On se focalise sur la relation librairie/client. Mais on oublie la relation éditeur/librairie : si les livres ne sont pas en surtirage, circulant par camions dans tous les sens et entreposés chez un géant de la distribution, il faut bien utiliser la capillarité des messageries postales. Et donc leur coût excessif pour un secteur sensible comme le livre.
Mais quand on prend ses conseils chez les gros bonnets, on ne s'intéresse pas à ces questions pratiques.
Imaginez une librairie qui va vendre en ligne, avec la remise de 5%, car il faut bien compenser le surcoût du timbre, sinon le client va tout simplement diminuer ses achats de livres, se dire qu'il le prendra la prochaine fois qu'il ira en ville... Mais si ce livre n'est pas dans la pile des best-sellers (ou cette année des livres politiques financés sur les campagnes électorales), alors le client ne le trouvera pas dans la librairie. Celle-ci devra le commander auprès de l'éditeur indépendant : qui va payer le transport vers la librairie ? Si c'est l'éditeur, il ne lui reste plus qu'à augmenter le prix de ses livres (et donc mettre en danger ses ventes). Si c'est la librairie, on voit bien qu'il ne lui restera plus rien. Il s'agira d'offrir le livre d'un indépendant pour que le lecteur en profite pour acheter aussi ce qui s'empile. Edichette sera content.
Il faut un "tarif livre" si on estime que c'est un bien spécial, ayant un enjeu culturel et citoyen. Et si on veut que des éditeurs indépendants subsistent. Si c'est un "marchandise comme les autres", alors laissez faire les relations... les gros s'en sortiront toujours, ne vous inquiétez pas.
sandra ZTL
08/10/2021 à 08:50
Merci Monsieur ! vos mots me font penser que je ne suis pas la seule à avoir cette réflexion et ça fait du bien. Tous les maillons de la chaîne doivent pouvoir vivre et survivre... mais à ce rythme, j'ai
peur pour la bibliodiversité aussi, que liront mes petits enfants et arrières petits ?
Belles lectures à vous.
Sandra E.dys.trice indépendante en péril
Lemanovitch
30/09/2021 à 09:29
Ancien libraire qui a connu l’avant et l’après loi Lang, il me semble qu’il était prévu dans la loi la possibilité au revendeur de pratiquer 95% à 105% du prix prévu pour un livre. 95%: Remise aux enseignants (tradition tenace de l’époque) et aux clients fidèles et 105% : surcoûts en cas de difficulté d’approvisionnement pour le revendeur (conditions de vente éditeur minimales, frais de port…) sachant qu’à partir du moment où on envoyait le livre au client, on lui répercutait entièrement les frais d’expédition. Ce temps est révolu et tout a changé dans les pratiques, mais je me demande si dans la commission en question il y a quelqu’un qui connaît le monde du livre ou si il y a eu concertation avec des professionnels ? J’ai l’impression que tout ce beau monde réagit comme ces personnes qui me demandent quel métier je faisais et qui s’extasie sur le métier de libraire et le fantasme qu’elles en conçoivent. Bref on a l’impression que ces parlementaires sont remplis de bonnes intentions mais parfaitement incapables de trouver des solutions efficientes pour résoudre la situation à corriger, et qu’ils ont trouvé un remède qui va être inopérant voire même accentuer le problème !
Ma question : à quoi ça sert cette loi sinon à justifier le travail de ces gens ?
g. trompas
30/09/2021 à 10:37
Entièrement d'accord avec vous ! Mes 50 années d'édition me font dire que personne dans cette commission ne connaît l'univers du livre de l'intérieur. Et quels sont les élus à la Culture qui rencontrent les acteurs de la filière du livre. Si vous en connaissez !?
Et ce tarif postal spécial Livres, c'est pour quand ? Qui est-ce que cela dérange ?
Pic
01/10/2021 à 08:24
« Qui est-ce que cela dérange ? »
Peut-être les contribuables, non ? Est-ce au contribuable de palier un service privé ?
Ermisse
01/10/2021 à 16:16
Je crois que la première erreur est de raisonner sur les frais de port en ne considérant que l'activité du livre. Ce sont les ventes sur internet en général qui devraient être assorties de frais de port quel que soit le produit. La première raison est écologique.La deuxième raison est de maintenir pour le consommateur une diversité de choix. Les entreprises qui se lancent sur internet cherchent à dominer les marchés en pratiquant la politique de la terre brulée sans prendre en compte leur rentabilité.C'est probablement le consommateur qui finira par en souffrir. Les librairies indépendantes ne sont pas condamnées à faire payer les frais de port à leurs clients. La seule question est : que peuvent-elles supporter comme frais sans nuire à leur résultat ? Indiquer qu'Amazon gagnera plus d'argent grâce à cette loi est vrai mais tout comme La Fnac en a gagné plus en 1981 grâce à la loi sur le prix unique. Le problème n'est pas là en réalité. Les frais devraient être de 6,50 euros par colis. Nous pourrions atteindre un meilleur équilibre des sites internet entre eux et un meilleur équilibre sites internet / librairies. Cela n'empêchera pas Amazon de mieux négocier auprès de la poste les tarifs de transport par rapport à un petit site internet. Il n'y aura pas de système parfait , mais il serait opportun de légiférer sur les frais de port en général et pas uniquement pour la librairie.Christophe Ermisse , directeur d'Unithèque.
Gintoki
02/10/2021 à 00:49
6,50€ mais vous êtes dingue sur aucun site je paie ça pour une livraison, le max c'est 5€ pour de l'alimentaire introuvable ailleurs que sur le dit site et je le ferais pour aucun aucun autre site.
exemple du jour Gintama T69 (6,85€) reçu aujourd'hui (paiement du port 49€/an + Prime Vidéo / c'est amplement suffisant)
6,85€ de marchandise plus 6,50€ de port, il faut être fou
je paie 64€/an pour Amazon Prime et Fnac+ : c'est bien assez
FOUTEZ-NOUS LA PAIX!!!!
Ermisse
03/10/2021 à 07:58
Une indigence intellectuelle largement répandue : le consommateur ne sait plus que le pétrole n'est pas gratuit en France. Ce qui est gratuit pour les uns ne l'est pas pour les autres. Ainsi les frais de transport assumés par l'expéditeur maintiennent une rentabilité très faible de l'activité et n'autorisent pas les salariés de l'entreprise a avoir une meilleure rémunération. Le principe du tout pour moi et rien pour les autres est justement ce qu'il faut détruire dans une course à la consommation qui est nuisible pour tous même pour le client final qui finit par écrire des inepties. Christophe Ermisse.
Gintoki
04/10/2021 à 03:31
oups, mea-culpa Mea Culpa, j'aurais du vérifier à qui je parlais (merci pour votre transparence ; mais niveau crédibilité = zéro).
Jihos
04/10/2021 à 19:54
Savez-vous que Amazon livre de moins en moins avec La Poste mais avec Coliposte qui est une société qui lui appartient ? Comme souvent, on réagit après des lustres à une situation qui ne semble pas équitable pour tous. Sauf que les choses ont changé, on a tellement favorisé les villes (emploi, transport, richesse, éducation...) que les librairies et autres commerces ont déserté les campagnes. Brider aujourd'hui le e-commerce en imposant des frais de port, c'est limiter le pouvoir d'achat des campagnes car même avec 6,50€ de frais de port, ce sera toujours plus rentable que de faire 50km de voiture. Par contre, on en achètera deux fois moins. La marge sur les 6,50€ ira à Amazon, pas aux libraires et autres commerçants. Savez-vous comment Google finance la taxe Gafa imposée par l'UE ? Ils refacturent 2% du montant publicitaire à tous leurs clients. C'est injuste mais légal. L'UE a juste mis un impôt de plus pour les entreprises qui investissent. Mais il fallait y penser avant de laisser Google devenir un monopole.
Ermisse
06/10/2021 à 08:11
Faire payer les frais de port au client sur internet peut dans certains cas l'inciter à recourir au click and collect , donc à venir en librairie. Pour ceux qui sont dissuadés par la distance il faut penser qu'ils songeront à regrouper leurs achats , un peu comme ceux qui s'organisent quand ils font leurs courses en ville. Il faut aussi penser à l'écologie : l'intérêt à terme est de réduire le trafic routier qui devient un problème avec tous les achats désordonnés et compulsifs. Pour le transport quelqu'un doit payer d'une manière ou d'une autre et si le port est gratuit il sera absorbé par une baisse de la marge de celui qui accorde la gratuité. Il faut rappeler que la rentabilité de la librairie est de l'ordre de 0,7 % . Cela veut dire qu'après un CA de 100 euros , il reste 70 centimes à la fin de l'année. Christophe Ermisse
Loloduf
06/10/2021 à 17:12
Bonjour,
J'habite à la campagne à environ 45 minutes de route de la première librairie (en dehors du rayon livre bien famélique des supermarchés locaux) quelques soit la direction choisie. Hors de question que je paye 6 à 7 euros sur chaque livre que je me ferai livrer à l'avenir (aller en ville relève de la punition dans mon cas) car j'ai déjà lu plus de 150 livres depuis le premier janvier (soit 900 à 1000 euros de frais de port qu'il m'aurait fallu débourser en plus depuis cette date si le système s'appliquait que je n'ai de toute façon pas les moyens de perdre dans des frais de port). Si par malheur, une mesure sur les frais de port venait à entrer en vigueur, je passerai au livre électronique, au troc, voire à d'autres loisirs: donc pas de bénéfice supplémentaire pour les libraires trop lointains, ni pour les auteurs ou éditeurs. Finalement, une perte pour tout le monde. Vos commentaires sur l'écologie ne sont valables que pour les citadins, car si chaque foyer livré à la campagne faisait le trajet vers la ville je ne pense pas que le bilan carbone soit très favorable par rapport à un camion de livraison qui passera à chaque domicile au cour d'une même tournée. Ce n'est pas en diabolisant le lecteur consommateur que l'on amènera la culture à ceux qui en ont besoin.
Cordialement, Loloduf
Caroline
06/10/2021 à 23:38
Bonsoir,
Tout à fait d'accord avec vous : si on impose des frais de port, je serai la première à ne plus acheter de livres neufs ! Et me limiterai aux quelques achats en ville lors de mes grosses courses (tous les 2 mois)! Du coup encore une loi pour faire perdre de l'argent au consommateur sans aucun bénéfice pour la filière ! Faisons payer des frais de port aux citadins des grandes villes puisque c'est eux qui souhaitent cette loi, et que eux ont des librairies à côté de chez eux !! Quand la première librairie est à plus de 30 kms, on réfléchis autrement... À bon entendeur...